Déposée le 12 mai 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GOTREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GOTREX domicilié(e) 89 chemin du mauvais pas - 38110 - CESSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 422 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOTREX, M. GODEY Ghislain domicilié(e) 89 chemin du mauvais pas - 38110 - CESSIEU - France.
La marque GOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOVAL arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.
GOTREX a également déposé les autres marques suivantes : ARGALIA , SanGo
GOTREX, EURL - 89 chemin du mauvais pas - 38110 - CESSIEU - France - SIREN 537422404
GOTREX, M. GODEY Ghislain - 89 chemin du mauvais pas - 38110 - CESSIEU - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; Robinets métalliques ; robinets métalliques à papillon ; robinets métalliques à membranes ; vannes métalliques ; robinets métalliques à boisseau ; robinets et vannes métalliques pour canalisations de transport d'hydrocarbures. Robinets et vannes en tant que parties de machines ou de moteurs ; robinets et vannes motorisées ; robinets et vannes hydrauliques. Robinets et vannes en tant que parties d'installation sanitaires, de chauffage et de climatisation ; robinets et vannes pour l'adduction d'eau ; robinets et vannes pour canalisations.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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